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Marques déposées par VERNOCHET Jean-François
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LA ROUTE DU LIN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA ROUTE DU LIN
VERNOCHET Jean-François
CARLE Etienne

Numéro de dépôt :
3150682
Date de dépôt :
28/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/02/2012
LA ROUTE DU LIN de VERNOCHET Jean-François

Présentation de la marque LA ROUTE DU LIN

Déposée le 28 février 2002 par VERNOCHET Jean-François et CARLE Etienne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA ROUTE DU LIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-14 du 5 avril 2002.

Les déposants sont VERNOCHET Jean-François domicilié(e) 74, rue Principale,60210 BRIOT - 60210 - France et CARLE Etienne domicilié(e) 1, rue Guidon,60210 PETIT HALLOY - 60210 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-François Vernochet domicilié(e) 74, rue Principale,60210 Briot - 60210 - France.

La marque LA ROUTE DU LIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3150682.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 23 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA ROUTE DU LIN est expirée depuis le 28 février 2012.

VERNOCHET Jean-François a également déposé les autres marques suivantes : ea expression d'artistes , EXPRESSION D'ARTISTES


VERNOCHET Jean-François - 74, rue Principale,60210 BRIOT - 60210 - France

CARLE Etienne - 1, rue Guidon,60210 PETIT HALLOY - 60210 - France


Jean-François Vernochet - 74, rue Principale,60210 Briot - 60210 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-31

Publication - Publication le 5 avr. 2002 au BOPI 2002-14

Papier, carton, clichés Tissus Fils à usage textile

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).